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Le 12 janvier 2009, nous apporterons des changements aux tarifs et aux services réglementés et non réglementés des secteurs d’activité Courrier transactionnel et Marketing direct. Le moment choisi pour présenter les changements de 2009 (le 14 juillet 2008) témoigne des efforts continus que Postes Canada déploie pour répondre au requêtes des ses clients et leur communiquer les changements apportés aux tarifs et aux services dans un contexte prévisible et facile à gérer.

Les renseignements figurant dans le présent « Aperçu des changements » sont fournis à titre indicatif et ne devraient pas être considérés ou invoqués à titre de conseil ou d’avis juridique.

Bien qu'aucun autre changement important autre que ceux indiqués dans le présent aperçu des changements ne soit prévu, nous examinons et mettons à jour les Guides du clients, les Guides de préparation et de tri préliminaire du courrier et les Normes postales. Les Guides du client modifiés ainsi qu'un aperçu des changements présentant les modifications qui seront apportées aux Guides de préparation et de tri préliminaire du courrier et aux Normes postales seront affichés ici d'ici le 10 novembre 2008.

SERVICES DU COURRIER TRANSACTIONNEL ET DU MARKETING DIRECT

Les changements apportés aux tarifs et aux services sont résumés pour les services suivants. Cliquez sur le nom du service pour obtenir de plus amples renseignements :

Une Foire aux questions a été créée sur ces modifications. Cliquez ici.

CHANGEMENTS APPORTÉS À TOUS LES SERVICES

Améliorations apportées à la préparation et au dépôt de vos commandes

À compter de janvier 2009, Postes Canada mettra en œuvre des changements à son procédé de vérification pour mieux vous servir. L'application de nouvelles technologies permettra des vérifications de dépôt plus rapides et plus efficaces. Cela signifie pour vous une expérience de dépôt plus positive et plus uniforme.

Des changements sont prévus pour nos unités de vérification du courrier reçu (UVCR) qui seront équipées de terminaux de données portatifs pour fournir rapidement et facilement des renseignements importants aux employés recevant l'envoi lorsque vos commandes sont balayées. La mise en service de cette technologie commencera en janvier 2009 et la mise en œuvre dans toutes les UVCR est prévue avant la fin du mois de mars 2009.

En outre, à compter du 12 janvier 2009, Postes Canada et les fournisseurs de logiciel instaureront une interface qui vous permettra d’importer votre plan de dépôt dans les Outils électroniques d’expédition (OEE – versions en ligne et hors ligne). Cette amélioration réduira le temps nécessaire passé à saisir manuellement des données au moment où vous préparez votre commande pour les envois prétriés Poste-lettres et les envois Médiaposte avec adresse et Poste-publications avec option de Tri préliminaire par itinéraire de facteur (TPIF).

Nous lancerons également une nouvelle capacité d'importation des fichiers facultative pour les articles mécanisables des services Poste-lettres, Médiaposte avec adresse et Poste-publications afin de vous aider à créer vos commandes au moyen des OEE en réduisant la quantité de données à saisir.

Veuillez noter qu'à compter du 1er juillet 2009 la transmission électronique du plan de dépôt dans les OEE sera obligatoire pour les envois TPIF des services Médiaposte avec adresse et Poste-publications. À cette date, vos étiquettes de conteneur devront également adhérer à des nouvelles spécifications relatives aux étiquettes de conteneur. La transmission électronique des renseignements sur le plan de dépôt pour les envois mécanisables est facultative.

En ce qui a trait aux commandes prétriées du service Poste-lettres comprenant des articles avec différentes échelles de poids (pour une seule commande), les capacités d'importation des fichiers ne sont pas recommandées. Par conséquent, l'utilisation des capacités d'importation des fichiers n'est pas obligatoire pour toutes les autres commandes prétriées d'articles Poste-lettres.

Rappel important
Vous devez toujours fournir des documents de commande pertinents au moment d'effectuer un dépôt afin d'éviter tout retard inutile et droit supplémentaire.

Ce changement sera prévu dans la section 3.2.2. du Guide du client pour le service Médiaposte avec adresse et la section 3.2.2 du Guide du client pour le service Poste-publications.

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SERVICES DU COURRIER TRANSACTIONNEL

Aperçu des changements apportés au service Poste-lettres du régime intérieur

Modification tarifaire pour le service Poste-lettres du régime intérieur
En juin 2000, le Gouvernement du Canada a approuvé une formule de plafonnement du tarif pour les majorations liées au tarif de base des lettres du régime intérieur, et s’applique au tarif de base des lettres du régime intérieur offert au grand publique pour les envois Poste-lettres pesant 30 g au maximum. Conformément au Règlement sur les envois poste-lettres, les majorations liées au tarif de base des lettres du régime intérieur ont été limitées par une formule de plafonnement du tarif qui limite les augmentations aux deux tiers du taux d'inflation, comme l'indique l'Indice des prix à la consommation (IPC). L'IPC a augmenté de 14,5 % depuis 2002, tandis que le tarif de base du timbre a augmenté de seulement 8,3 % ou de 4 cents. Cela ne correspond pas aux coûts de Postes Canada pour assurer les services postaux, notamment la hausse des coûts liés à la main-d'œuvre, à l'essence et aux transports.

En réponse aux pressions croissantes liées aux coûts, Postes Canada propose une modification au Règlement sur les envois poste-lettres pour établir les tarifs de port concernant le service Poste-lettres du régime intérieur pour les trois prochaines années. Le tarif poste-lettres du régime intérieur passerait de 52 à 54 cents en janvier 2009, puis augmenterait de deux cents par année les deux années suivantes. Même à la suite de cette majoration, les Canadiens continueront de profiter du troisième plus bas tarif postal parmi les pays industrialisés.

Pour obtenir plus de détails concernant les tarifs Poste-lettres et les changements de tarifs pour les articles Poste-lettres surdimensionnés et les articles Poste-lettres « surdimensionnés irréguliers » pour 2009, veuillez consulter la grille tarifaire de 2009 pour les articles Poste-lettres.

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Nouvelles spécifications et nouveau tarif pour les articles Poste-lettres « surdimensionnés irréguliers »
Afin de faciliter le traitement du courrier et de voir à ce que nos clients continuent de recevoir le meilleur service possible, Postes Canada propose de revoir les spécifications pour les articles Poste-lettres surdimensionnés. Les nouvelles spécifications proposées s’appliqueront aux articles Poste-lettres qui sont épais et rigides ou qui sont épais et qui ont la forme d’une boîte puisque ces articles nécessitent de plus grands efforts de traitement, de tri, de manutention et de livraison.

À compter du 12 janvier, les articles qui sont épais et rigides ou qui sont épais et qui ont la forme d’une boîte seront considérés des articles Poste-lettres « surdimensionnés irréguliers ». Veuillez noter que les articles Poste-lettres « surdimensionnés réguliers » et les articles Poste-lettres « surdimensionnés irréguliers » devront être conteneurisés séparément

Les articles Poste-lettres « surdimensionnés réguliers » comprendront :

  • les articles mesurant entre 0,18 mm et 10 mm d'épaisseur, quelle que soit leur flexibilité;
  • les articles mesurant entre 10 mm et 20 mm d'épaisseur et respectant la nouvelle exigence en matière de flexibilité et n'ayant pas la forme d'une boîte.

Afin de respecter la spécification liée à la flexibilité des articles Poste-lettres « surdimensionnés réguliers », il faut qu’en pliant le bord court d’un article, on soit capable de décrire une courbe d’un rayon de 140 mm sans l’endommager. Les articles qui sont épais et rigides et qu’il est impossible de plier ou encore les articles qui ne peuvent pas toucher tous les points le long de la courbe seront considérés comme des articles Poste-lettres « surdimensionnés irréguliers ».

Les articles Poste-lettres « surdimensionnés irréguliers » comprendront :

  • les articles mesurant entre 10 mm et 20 mm d'épaisseur ne respectant pas la nouvelle exigence en matière de flexibilité ou ayant la forme d'une boîte.

Nota : Les boîtes avec ou sans charnières, trous ou cassures qui permettent à l'article de se plier ne sont pas considérées comme flexibles.

Les caractéristiques et options (p. ex. Renvoi à l'expéditeur et les normes de livraison de 2,3 et 4 jours pour livraison locale, régionale ou nationale respectivement) s’appliquent aux articles Poste-lettres « surdimensionnés irréguliers » et Poste-lettres « surdimensionnés réguliers ».

Mettez à l'essai le niveau de flexibilité 
Vérifiez que l'épaisseur de l’article Poste-lettres est comprise entre 10 mm et 20 mm. Ensuite, mettez à l’essai le niveau de flexibilité en appliquant l'essai A ou l'essai B. Veuillez noter que l’essai A est l’essai le plus juste pour vérifier la flexibilité d’un article.

Essai A
À l'aide du nouveau gabarit de plastique dont le rayon de la courbe est de 140 mm (disponible aux employés dans les comptoirs postaux en décembre 2008), pliez l'article autour de la courbe sur toute sa longueur pour qu'il soit en contact avec tous les points de la courbe sans appliquer de force excessive. Si l'article ne peut pas être plié autour de la courbe, il ne respecte pas les critères de flexibilité.

Essai B
Utilisez l’essai de flexion sur table. Cet essai est fourni à titre d’exemple seulement.

Étape 1 : Placez votre article à plat sur une table, le bord long de l’article parallèle au rebord de la table.
Étape 2 : Étendez l’article jusqu’au milieu, de façon à ce que la moitié du bord court soit à plat sur la table et l’autre moitié ne soit pas sur la table. Tenez la moitié de l’article qui se trouve encore à plat sur la table d’une main.
Étape 3 : De l’autre main, appuyez légèrement sur l’article à un point situé à environ 2,5 cm du bord long de l’article qui n’est pas sur la table.
Étape 4 : Si vous pouvez pousser le rebord à environ 2,5 cm vers le bas sans soulever la moitié à plat sur la table et sans endommager l’article, celui-ci est probablement aux articles Poste-lettres « surdimensionnés réguliers ». Si l’article ne peut pas faire une courbe de 2,5 cm vers le bas sans que l’autre extrémité se soulève ou sans que l’article soit endommagé, celui-ci ne satisfait probablement pas aux exigences liées à la flexibilité et il serait admissible aux articles Poste-lettres « surdimensionnés irréguliers ».

En plus de l’instauration des nouvelles spécifications, Postes Canada propose des nouveaux échelons tarifaires pour les articles Poste-lettres « surdimensionnés irréguliers » de sorte que les tarifs du service s’harmonisent avec les dépenses engagées pour assurer le traitement et la livraison de ces articles surdimensionnés plus épais et rigides qui ne peuvent être traités efficacement au moyen de l'équipement de traitement du courrier mécanisable.

Les articles Poste-lettres « surdimensionnés irréguliers » ne sont pas admissibles aux tarifs du service Poste-lettres à tarifs préférentiels.

Veuillez vous reporter au tableau ci-dessous pour un aperçu des nouvelles spécifications et des tarifs connexes pour les articles Poste-lettres « surdimensionnés réguliers » et les articles Poste-lettres « surdimensionnés irréguliers ».

  Articles surdimensionnés actuels (2008) Articles surdimensionnés réguliers en vigueur le 12 janvier 2009 (proposition) Articles surdimensionnés irréguliers en vigueur le 12 janvier 2009 (proposition)
Definition Articles Poste-lettres surdimensionnés qui :
  • mesurent entre 0,18 mm et 20 mm d’épaisseur
 Articles Poste-lettres surdimensionnés qui :
  • mesurent entre 0,18 mm et 10 mm d'épaisseur; ou
  • mesurent entre 10 mm et 20 mm d'épaisseur et respectent la nouvelle exigence en matière de flexibilité; et
  • n’ont pas la forme d’une boîte
 Articles Poste-lettres surdimensionnés qui :
  • mesurent entre 10 mm et 20 mm d'épaisseur ne respectant pas la nouvelle exigence en matière de flexibilité ou qui ont la forme d'une boîte
Plein tarif      
Jusqu'à 100 g 1,15 $ 1,18 $ 2,36 $
Plus de 100 g jusqu'à 200 g 1,92 $ 1,96 $ 3,92 $
Plus de 200 g jusqu'à 500 g 2,65 $ 2,75 $ 5,50 $
Tarif préférentiel      
Jusqu'à 100 g 1,13 $ 1,16 $ s.o. (les tarifs préférentiels ne sont pas offerts)
Plus de 100 g jusqu'à 500 g 1,13 $ + 0,0036 $ par g au-delà de 100 g 1,16 $ + 0,0038 $ par g au-delà de 100 g s.o. (les tarifs préférentiels ne sont pas offerts)

À compter du 12 janvier 2009, les articles surdimensionnés du service Poste-lettres déposés auxquels le tarif en vigueur n'est pas appliqué seront assujettis à la politique existante en matière d'affranchissement insuffisant.

Poids et dimensions maximaux pour le courrier Poste-lettres surdimensionné :

Longueur maximale : 380 mm
Largeur maximale : 270 mm
Épaisseur maximale : 20 mm
Poids maximal : 500 g

Tout article qui dépasse les dimensions ou le poids maximaux pour le service Poste-lettres surdimensionné doit être envoyé en tant que colis.

Options d’expédition
Tout dépendant de l’article envoyé et de vos exigences en matière d’expédition, vous avez le choix entre plusieurs options d’expédition du régime intérieur.

Envois Poste-lettres surdimensionnés réguliers à partir du
12 janvier 2009
(proposition)		 Envois Poste-lettres surdimensionnés irréguliers à partir du
12 janvier 2009
(proposition)		 Colis standardMC Tarif 2008
750 g		 XpresspostMC

Tarif 2008
750 g		 Messageries prioritairesMC

Tarif 2008
750 g
Tarification des envois plein tarif 1,18 $ –2,75 $ 2,36 $ –5,50 $ À partir de 6,05 $ À partir de 6,75 $ À partir de 13,47 $
Norme de livraison des services
L = local
R = régional
P = provincial
N = national		 L: 2 jours
P: 3 jours
N: 4 jours		 L: 2 jours
P: 3 jours
N: 4 jours		 L: 1 jours
R: 1-3 jours
N: 2-7 jours		 R: le lendemain

R: le lendemain

N: 2 jours		 L: le lendemain matin
R: le lendemain matin
N: le lendemain matin jusqu’à 2 jours
Renvoi à l’expéditeur Incluse Incluse $ $ $
Pistage Non Non Oui Oui Oui
Signature à la livraison Non Non $ $ Oui

Pratiques d’emballage et d’expédition recommandées

Postes Canada offre toute une gamme d’options d’expédition et des caractéristiques pour différents articles et besoins des clients. Pour aider nos clients à choisir l’option d’expédition la plus indiquée et le meilleur marché, Postes Canada a regroupé certaines pratiques d’emballage et d’expédition recommandées.

Conseil no 1 : Envoyez les disques dans des boîtiers minces pour CD ou DVD
Aujourd’hui, si vous utilisez le service Poste-lettres surdimensionné pour expédier un disque (CD, DVD ou jeu vidéo) dans un boîtier standard pour CD ou DVD, vous devrez payer 1,15 $ pour l’envoyer par la poste au Canada.

À partir de janvier 2009, un disque emballé dans un boîtier plus ancien et épais pour CD ou DVD sera probablement considéré en tant qu'article Poste-lettres surdimensionné irrégulier et le tarif connexe de 2,36 $ s'appliquera (en assumant que les articles pèsent moins de 100 g). Cependant, si vous envoyez le disque dans un boîtier plus mince pour CD ou DVD ou le disque lui-mème dans une enveloppe solide, l'article mesurerait moins de 10 mm d'épais et serait considéré en tant qu'article Poste-lettres surdimensionné régulier. En 2009, cet envoi ne vous coûterais que 1,18 $ en frais d'expédition, soit une augmentation de 3 cents (2,6 %) par rapport au tarif de 2008 pour les articles Poste-lettres surdimensionnés réguliers.

Autres exemples qui se qualifieraient pour le tarif du service Poste-lettres « surdimensionnés réguliers » :
  • boîtier DVD mince (7 mm d’épais);
  • boîtier mince pour CD (5 mm d’épais);
  • articles de moins de 10 mm, peu importe leur flexibilité;    ou
  • articles d’au plus 20 mm qui sont souples et n'ayant pas la forme d'une boîte.

Conseil no 2 : Enlevez tout l’emballage épais ou rigide inutile

En enlevant tout l’emballage inutile de l’article à envoyer :
  • vous réduisez l’épaisseur, de sorte qu’il est plus probable qu’il entre dans la catégorie des articles Poste-lettres « surdimensionnés réguliers »
  • vous réduisez le poids de l’article, de sorte qu’il pourrait être ramené à une échelle de poids et une catégorie de coût inférieures.

De même, en enlevant l’emballage rigide inutile, vous rendez l’article plus souple et il est plus probable qu’il entre dans la catégorie des articles Poste-lettres « surdimensionnés réguliers ».


Vous pourriez économiser ainsi jusqu’à 2,75 $ en frais d’expédition.

Conseil no 3 : Contentez-vous d’utiliser du film à bulles pour les articles fragiles

Si l’article que vous envoyez n’est pas fragile et qu’il est inutile de le placer dans du film à bulles, pensez à l’envoyer dans une enveloppe standard. L’épaisseur de l’emballage peut augmenter sensiblement la grosseur (et les frais d’expédition) d’un article.

Conseil no 4 : Travaillez avec la flexibilité de votre article

Les articles Poste-lettres surdimensionnés dont l’épaisseur varie de 10 à 20 mm doivent être flexibles seulement du côté du bord court de l’enveloppe. Certains articles, comme les livres brochés sont souples à la base, mais pas au dos. En emballant ces articles de façon à ce que le rebord souple corresponde au bord court de l’enveloppe, il est plus probable que votre article satisfasse à l’exigence liée à la flexibilité et qu’il entre dans la catégorie des articles Poste-lettres « surdimensionnés réguliers ».

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Mise en place du Conseiller en Poste-lettres
En janvier 2009, nous lancerons le Conseiller en Poste-lettres. Il s'agit d'un outil en ligne interactif qui vous aidera à concevoir un envoi Poste-lettres et à exposer les meilleures pratiques. Ce centre convivial de ressources en ligne sera doté de règles et de lignes directrices intégrées qui faciliteront la création d'enveloppes et de cartes Poste-lettres attrayantes, en ayant l'assurance de la conformité des envois par rapport aux spécifications actuelles de Postes Canada pour le service Poste-lettres. De plus, cet outil vous permettra d'améliorer vos connaissances par rapport à chaque élément d'un article de courrier.

Le Conseiller en Poste-lettres sera disponible sur le site web de Postes Canada. Les clients choisiront le type, les dimensions des articles de courrier et des divers éléments d'articles de courrier, puis, à partir des renseignements fournis, l'outil produira une maquette de l'article en présentant les limites des divers éléments d'articles de courrier (comme un endroit réservé au bloc-adresse et un endroit réservé à la publicité) adaptés aux dimensions appropriées. Le résultat final sera une maquette de l'enveloppe ou une carte que les clients pourront utiliser comme référence au moment de créer l'article réel.

Le Conseiller en Poste-lettres sera affiché sur le site Web de Postes Canada en janvier 2009; soyez à l’affût !

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Modification tarifaire pour le service Courrier recommandé

Modifications tarifaires pour le service Courrier recommandé
À compter du 12 janvier 2009, le tarif du service Courrier recommandé augmentera de 0,25 $, (augmentation de 3,4 %) pour passer de 7,25 $ à 7,50 $.

Solution relative aux envois recommandés pour les gros expéditeurs de courrier
Nos clients ont demandé un procédé automatisé plus simple qui serait plus efficace pour les gros utilisateurs d'envois recommandés. Le 1er mai 2008, nous avons introduit une nouvelle option permettant d'imprimer les éléments de la maquette des envois recommandés du régime intérieur ainsi que le code à barres directement sur l'enveloppe ou sur un avis/une lettre à insérer dans la fenêtre de l'enveloppe. Cette option automatisée met un terme au long et fastidieux procédé qui consistait à apposer des étiquettes autocollantes sur chaque article de courrier, tout en vous permettant de conserver tous les avantages du service Envoi recommandé. Veuillez noter que les étiquettes autocollantes sont toujours disponibles.

Cliquez ici pour des directives point par point afin d'exécuter cette option. 

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Aperçu des changements aux services Poste aux lettres à destination des États-Unis et du régime international

Modifications tarifaires en vigueur à partir du 12 janvier 2009 :

Poste aux lettres - É.-U. Tarif proposé
Articles standard jusqu'à 30 g 0,98 $
Articles standard de plus de 30 g à 50 g 1,18 $
Articles surdimensionnés jusqu'à 100 g 1,96 $
Articles surdimensionnés de plus de 100 g à 200 g 3,40 $
Articles surdimensionnés de plus de 200 g à 500 g 6,80 $
Poste aux lettres - International  
Articles standard jusqu'à 30 g 1,65 $
Articles standard de plus de 30 g à 50 g 2,36 $
Articles surdimensionnés jusqu'à 100 g 3,90 $
Articles standard de plus de 100 g à 200 g 6,80 $
Articles surdimensionnés de plus de 200 g à 500 g 13,60 $

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Aperçu des changements au service Poste-lettres à tarifs préférentiels

Modifications tarifaires pour le service Poste-lettres à tarifs préférentiels
A compter du 12 janvier 2009, il y aura une majoration tarifaire pour le service Poste-lettres à tarifs préférentiels. Veuillez consulter la grille tarifaire 2009 - Poste-lettres à tarifs préférentiels

Le Guide du client 2009 - Poste-lettres à tarifs préférentiels sera affiché ici le 10 novembre 2008.

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Dépôts partiels permis pour les articles Poste-lettres à tarifs préférentiels
Les dépôts partiels sont actuellement permis pour les articles Médiaposte avec adresse et Poste‑publications; les clients peuvent déposer des éléments d'une commande unique au cours de plusieurs jours. Au cours des récentes consultations, les clients du service Poste-lettres ont également très bien classé cette option pour ce qui est de leur apporter le plus d'avantages ainsi que l'incidence la plus positive. Par conséquent, à compter du 12 janvier 2009, vous aurez l'option de déposer des articles Poste-lettres à tarifs préférentiels en tant que dépôts partiels.

Pour harmoniser le service Poste-lettres à tarifs préférentiels avec les services Médiaposte avec adresse et Poste-publications, les Outils électroniques d'expédition (OEE) seront mis à jour pour permettre les dépôts partiels pour le service Poste-lettres à tarifs préférentiels comme suit :

Service        
  Dépôts aux établissements en aval (1) Versions hors ligne et en ligne Dépôts entiers (2)
Version hors ligne seulement Dépôts partiels – Avec détails (3) Versions hors ligne et en ligne Dépôts partiels – Sans détails (4)
Médiaposte avec adresse
Poste-publications
Poste-lettres à tarifs préférentiels Non disponible Nouveauté! Nouveauté!

(1) L'option de dépôt à un établissement en aval dans les OEE ne sera pas permise pour le service Poste-lettres à tarifs préférentiels.

(2) Les dépôts entiers sont définis comme un dépôt unique.

(3) L'option Dépôts partiels – Avec détails permet une vérification plus précise du volume déposé.

(4) L'option Dépôts partiels – Sans détails est principalement utilisée lorsque vous n'êtes pas toujours en mesure d'estimer de façon exacte le volume de chaque dépôt.

En outre :

  • Vous serez en mesure d'imprimer des copies supplémentaires de la commande à l'aide de la fonction de copie ou de réimpression.
  • Chacune des copies pour dépôt de la commande sera désignée comme un dépôt partiel.
  • La valeur monétaire totale de la commande entière sera imprimée sur CHAQUE copie pour dépôt de la commande.

Exigences liées au service Poste-lettres à tarifs préférentiels lorsque l’option « dépôt partiel » est sélectionnée

  • Tous les dépôts doivent être effectués dans les sept (7) jours civils. Tous les dépôts partiels ne respectant pas le délai de sept jours exigeront une nouvelle commande.
  • La totalité de la commande (volume et coûts totaux de l'envoi) sera facturée au moment du dépôt du premier dépôt partiel.
  • Si on remarque des problèmes par rapport à l'envoi au moment du dépôt, le procédé actuel sera suivi pour communiquer avec les clients. Tout rajustement apporté à une commande partielle sera appliqué après la date du délai de dépôt de sept jours. C'est pourquoi, en fonction de la date de dépôt du premier envoi partiel, le rajustement pourrait apparaître sur un cycle de facturation différent de la facture initiale de la commande totale.
  • Chaque dépôt partiel individuel d'une commande doit être fait au même emplacement de dépôt et doit être accompagné d'une copie de la commande.
  • Vous ne pourrez pas mélanger, dans une même commande, les envois du service Poste-lettres à tarifs préférentiels avec des envois Poste-lettres ou Poste aux lettres à plein tarif.
  • Vous pourrez mélanger du courrier mécanisable et du courrier prétrié dans une même commande.
  • Au moment de créer une commande, chaque envoi partiel, ainsi que chaque dépôt individuel (à l'exception du dernier dépôt), doit satisfaire à l'exigence de volume minimal par dépôt, soit 500 articles pour le courrier prétrié et 5 000 articles pour le courrier mécanisable. Un message d'avertissement s'affichera au moment de la création de la commande afin de rappeler aux clients quels sont le délai de dépôt et l'exigence de dépôt minimal.
Notes
Les rajustements relatifs au tarif compensatoire et l'option ayant la meilleure valeur dans les OEE ne s'appliquent pas aux envois partiels (consultez la section suivante Tarif compensatoire/meilleure valeur) pour obtenir des détails.

Le Guide du client 2009 - Poste-lettres à tarifs préférentiels sera affiché ici le 10 novembre 2008.  

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Tarif compensatoire/meilleure valeur – En vigueur dès le 4 août 2008
Actuellement, vous devez respecter des exigences de volume minimales lorsque vous créez une commande au moyen des Outils électroniques d'expédition (OEE), faute de quoi un tarif compensatoire s'applique. Le tarif compensatoire correspond au tarif de l'affranchissement approprié qui est appliqué à la différence entre les volumes minimums requis et les volumes déclarés. Les rajustements relatifs au tarif compensatoire sont effectués automatiquement dans les OEE. Ils peuvent être affichés au moyen de l'option d'aperçu de la commande avant la passation de la commande. Cependant, à un certain volume, il est plus avantageux pour les clients de déclarer un envoi au plein tarif que de déclarer des articles au tarif préférentiel avec un tarif compensatoire.

Afin de régler cette situation et de supprimer la nécessité de recalculer le meilleur tarif en tenant compte d'une solution de rechange, il y aura une nouvelle fonction dans les OEE (versions hors ligne et en ligne) qui repérera les situations où il serait plus économique de payer le plein tarif et vous indiquera l'option ayant la meilleure valeur.

Le tarif compensatoire/meilleure valeur s'applique aux dépôts entiers (et non aux dépôts partiels) pour le service Poste-lettres à tarifs préférentiels.

Au moment de la création d'une commande au moyen des OEE, un message d'avertissement s'affichera pour vous  indiquer s'il est plus économique de déclarer un envoi au plein tarif. Le message d'avertissement vous recommandera l'option ayant la meilleure valeur (tarif de base) et, si vous acceptez l'option proposée en cliquant sur « OK », les OEE feront passer automatiquement les volumes à l'option ayant la meilleure valeur. Veuillez noter vous pourrez choisir de ne pas passer à l'option ayant la meilleure valeur en cliquant sur « Annuler ».

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Les palettes dotées de courroies métalliques ne sont plus autorisées – En vigueur dès maintenant
L'utilisation de courroies métalliques sur toutes les palettes n'est plus permise en raison des risques en matière de sécurité qu'elles représentent pour nos clients et nos employés. Les Guides du client 2008 ainsi que les Guides de préparation et de tri préliminaire (postescanada.ca/preparationcourrier) ont été mis à jour en conséquence puisque les envois déposés sur des palettes sécurisées par des courroies métalliques pourront se voir imposer un supplément ou leur expédition pourra être refusée à compter du 12 janvier 2009.

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Nouvelles spécifications relatives aux palettes en bois pour tout le courrier
Postes Canada introduit de nouvelles spécifications pour les palettes en bois qui aideront à garantir un milieu de travail plus sûr pour nos employés, réduiront les dommages causés au courrier et garantiront que les palettes sont compatibles avec l'équipement motorisé de manutention utilisé dans nos installations de traitement et de livraison.

Nous vous recommandons de commencer à utiliser les palettes en bois conformes le plus rapidement possible. À compter du 12 janvier 2009, les palettes en bois qui ne respectent pas les nouvelles spécifications se verront imposer un supplément ou leur expédition sera refusée.

Les nouvelles spécifications comprennent les éléments suivants :

  • Seules les palettes conçues selon un format constitué de blocs sont acceptables [voir diagramme].
  • Les palettes doivent permettre le déplacement depuis les quatre côtés par des chariots élévateurs équilibrés et permettre à un transpalette à main de déplacer la palette sans obstruction des planches de palettes inférieures depuis les deux côtés.
  • Les envois transportés sur des palettes ayant des défauts importants tels que des clous apparents, des fissures importantes, du bois qui manque ou des parties pourries, endommagées ou irrégulières ne seront pas acceptés.
  • La partie supérieure de la palette doit être plate et stable pour permettre un chargement et un déchargement sécuritaires du courrier afin d'éviter que le courrier bascule ou glisse.
  • Les palettes doivent pouvoir résister à des températures allant de -40 °C à +40 °C ainsi qu'aux rigoureuses conditions météorologiques canadiennes telles que la pluie, la neige, la glace et une humidité élevée.
  • Les ouvertures pour les fourches doivent mesurer : au minimum 102 mm (4 po) de hauteur pour les côtés opposés de la palette n'ayant pas de planches de palettes inférieures et au minimum 89 mm (3,5 po) pour les côtés opposés dotés de planches de palettes inférieures.

Diagramme

Pour de plus amples renseignements concernant l'utilisation des palettes, reportez-vous au site Web à (postescanada.ca/servicespostaux), sélectionnez le Guide de préparation et de tri préliminaire du courrier et cliquez sur « Empilage en rangées irrégulières du courrier ».

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Mise en place du Conseiller en Poste-lettres
En janvier 2009, nous lancerons le Conseiller en Poste-lettres. Il s'agit d'un outil en ligne interactif qui vous aidera à concevoir un envoi Poste-lettres et à exposer les meilleures pratiques. Ce centre convivial de ressources en ligne sera doté de règles et de lignes directrices intégrées qui faciliteront la création d'enveloppes et de cartes Poste-lettres attrayantes, en ayant l'assurance de la conformité des envois par rapport aux spécifications actuelles de Postes Canada pour le service Poste-lettres. De plus, cet outil vous permettra d'améliorer vos connaissances par rapport à chaque élément d'un article de courrier.

Le Conseiller en Poste-lettres sera disponible sur le site web de Postes Canada. Les clients choisiront le type, les dimensions des articles de courrier et des divers éléments d'articles de courrier, puis, à partir des renseignements fournis, l'outil produira une maquette de l'article en présentant les limites des divers éléments d'articles de courrier (comme un endroit réservé au bloc-adresse et un endroit réservé à la publicité) adaptés aux dimensions appropriées. Le résultat final sera une maquette de l'enveloppe ou une carte que les clients pourront utiliser comme référence au moment de créer l'article réel.

Le Conseiller en Poste-lettres sera affiché sur le site Web de Postes Canada en janvier 2009; soyez à l’affût !

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Liste de contrôle pour éviter les erreurs courantes – à faire soi-même
La Liste de contrôle pour éviter les erreurs courantes – à faire soi-même est un excellent outil de référence que vous pouvez utiliser lorsque vous préparez des envois. La liste de contrôle énumère les problèmes les plus fréquemment rencontrés par rapport aux envois du régime intérieur et du régime international, et propose des références afin d'obtenir plus de renseignements quant à la préparation appropriée du courrier.

Cliquez ici pour la liste de contrôle pour éviter les erreurs courantes – à faire soi-même.

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Nota : Autres changements relatifs au Guide du client du service Poste-lettres à tarifs préférentiels

Section 2.2.1 Adressage
Clarification des règles au sujet de l'adresse de retour afin d’aborder les problèmes concernant   l'amalgamation

Section 3.2.1 Courrier mécanisable
Veuillez noter la nouvelle adresse afin de soumettre vos articles de courrier mécanisable pour essais :

POSTES CANADA
ESSAIS ET NORMES DU COURRIER
INGÉNIERIE ET MAINTENANCE
2701 PROM RIVERSIDE BUREAU N0625
OTTAWA ON  K1A 0B1

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SERVICES DU MARKETING DIRECT

APERÇU DES CHANGEMENTS APPORTÉS AU SERVICE MÉDIAPOSTE AVEC ADRESSE

A compter du 12 janvier 2009, il y aura une majoration tarifaire pour le service Médiaposte avec adresse. Veuillez consulter la grille tarifaire 2009 - Médiaposte avec adresse .

Nota : A compter du 12 janvier 2009, la catégorie du courrier court et long mécanisable du service Médiaposte avec adresse « jusqu'à 50 g » sera modifiée par l'ajout d'échelles de poids « jusqu'à 30 g » et « plus de 30 g et jusqu'à 50 g ». Le tarif du courrier mécanisable pour l'échelle de poids « jusqu'à 30 g » sera de 38 cents par article, soit un cent de moins par rapport au tarif courant pour un article du même poids.

Le Guide du client pour le service Médiaposte avec adresse sera affiché le 10 novembre 2008.

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Le service Médiaposte avec adresse absorbe le service Poste-catalogues
Les catalogues sont actuellement acceptés dans différentes gammes de produits, en l'occurrence les services Poste-catalogues, Médiaposte avec adresse, Poste-publications et Poste-lettres ainsi que les services de colis. Le produit Poste-catalogues désigne tout imprimé composé de pages reliées ou cousues ensemble qui est tout spécialement conçu pour vendre ou promouvoir des produits ou des services. Parmi les articles admissibles, on retrouve notamment les catalogues promotionnels, les listes de produits, les répertoires et les calendriers universitaires. Les catalogues pesant plus de 500 g et jusqu’à 22,7 kg sont considérés comme des articles Poste-catalogues. De plus, afin d'être admissibles au service Poste-catalogues, les clients doivent avoir un dépôt minimum de 2 500 articles (option de tri PNIA seulement).

Nous devons dissiper chez nos clients toute confusion quant aux spécifications et aux exigences qui se chevauchent lorsque vient le moment de choisir un service pour leur envoi. Nous adressons ce point en simplifiant l'offre de service, en éliminant la gamme de produits Poste-catalogues à compter du 12 janvier 2009.  En raison des modifications apportées au service Médiaposte avec adresse en vue de composer avec les exigences relatives aux catalogues, de nombreux clients du service Poste-catalogues pourront tout simplement utiliser leur convention du service Médiaposte avec adresse pour les articles pesant moins de 1,36 kg.

Les modifications suivantes seront apportées aux spécifications du service Médiaposte avec adresse :

  • Augmentation du poids maximal permis pour les articles surdimensionnés des catégories TPIF et PNIA pesant entre 500 g et 1,36 kg (répartis selon deux échelles de poids, soit de 500 g à 750 g et de 750 g à 1,36 kg).
  • Augmentation des dimensions surdimensionnées maximales permises pour les catégories TPIF et PNIA de 380 mm sur 270 mm sur 20 mm à 380 mm sur 270 mm sur 35 mm.
  • Possibilité d'expédier des échantillons avec les catalogues pesant plus de 500 g.
  • Inclusion de l'option Notes repositionnables pour les catalogues.

Aspects à considérer :

  • Les exigences minimales actuelles du service Médiaposte avec adresse concernant les liasses de huit articles par regroupement s'appliquent aux nouvelles dimensions (contrairement aux quatre articles par regroupement que permet actuellement le service Poste-catalogues).
  • Les clients qui passeront au service Médiaposte avec adresse n'auront qu'à envoyer un minimum de 1 000 articles seulement, contrairement au dépôt minimum de 2 500 articles requis pour le service Poste-catalogues.
  • Le tri préliminaire par itinéraire de facteur (TPIF) est une option de préparation offerte par le service Médiaposte avec adresse, alors que l'option PNIA est la seule option actuellement offerte par le service Poste-catalogues. Les catalogues plus lourds, c'est-à-dire qui pèsent entre 500 g et 1,36 kg, pourront maintenant être livrés en tant qu'articles du TPIF, si désiré.
  • Il n’y a aucune incidence sur le service Médiaposte avec adresse extradimensionnelle.

Parmi les facteurs qui déterminent si un catalogue est admissible au service Médiaposte avec adresse, on retrouve le contenu et le poids. Pour être admissibles, les articles doivent respecter la définition du service Médiaposte avec adresse, c.-à-d. promouvoir la vente ou l'usage de produits ou de services, solliciter des dons ou des contributions ou présenter des résultats financiers (principalement à des fins promotionnelles). Pour être admissibles au service Médiaposte avec adresse, les catalogues doivent également peser moins de 500 g, et l'envoi doit avoir un minimum de 1 000 articles (options de tri PNIA ou TPIF).

Pour les articles qui ne s'appliquent pas en raison de leur contenu, d'autres services sont disponibles, tels que les services Poste-lettres et Poste-publications (certaines conditions s'appliquent). Le tableau suivant illustre les options disponibles pour les articles pesant moins de 1,36 kg qui ne respecteront pas les exigences en matière de contenu du service Médiaposte avec adresse au 12 janvier 2009 :

  2008 À compter du 12 janvier 2009
  Contenu de l'envoi Articles jusqu'à 22,7 kg actuellement acceptés comme
 Articles jusqu'à 500 g qui peuvent être admissibles au Articles de plus de 500 g qui peuvent être admissibles au
Répertoires* des articles du service Poste-catalogues
  • service Poste-lettres
  • services de colis
  • services de colis
Manuels destinés à des professionnels des articles du service Poste-catalogues
  • service Poste-lettres
  • services de colis
  • services de colis
Calendriers universitaires** des articles du service Poste-catalogues
  • service Poste-lettres
  • service Poste-publications
  • services de colis
  • service Poste-publications (jusqu’à 1,36 kg)
  • services de colis
Liste de produits des articles du service Poste-catalogues
  • service Poste-lettres
  • service Poste-publications
  • services de colis
  • service Poste-publications (jusqu’à 1,36 kg)
  • services de colis

 * Les répertoires divisés par catégories (p. ex. pages jaunes) sont considérés comme des articles promotionnels et sont admissibles au service Médiaposte avec adresse (contrairement aux répertoires dont les entrées sont classées par ordre alphabétique).
**Si un collège ou une université envoie un calendrier à un étudiant inscrit à son établissement, on considère ce type d'envoi comme du courrier de type « exécution ». Il ne peut donc pas être accepté en tant qu'article Médiaposte avec adresse. Cependant, l'envoi d'un tel document à un non-étudiant par un établissement d'enseignement en vue de promouvoir des cours est accepté en tant qu'article Médiaposte avec adresse.

À compter du 12 janvier 2009, les articles Poste-catalogues pesant plus de 1,36 kg devront être expédiés en tant que colis. Étant donné que les envois de services de colis ont des exigences différentes en matière d'emballage, qu'ils exigent des commandes séparées et utilisent une structure tarifaire précise selon le poids et la destination, nous recommandons aux clients de consulter le Guide du client pour les services de colis sur notre site Web à l'adresse postescanada.ca/guides_du_client pour obtenir des renseignements supplémentaires.

Un représentant de Postes Canada communiquera avec les clients titulaires d'une convention du service Poste-catalogues au cours des prochains mois afin de les aider à choisir un autre service répondant à leurs besoins.

Le logiciel PERL (Programme d'évaluation et de reconnaissance de logiciel) sera adapté de manière à composer avec les catégories d'articles plus lourds du service Médiaposte avec adresse. Puisque des mises à niveau auront lieu pour le logiciel PERL dans le cadre de changement, il sera important que les clients utilisent la bonne version du logiciel pour leurs envois à compter du 12 janvier 2009.

La grille tarifaire 2009 pour le service de Médiaposte avec adresse reflète l'ajout d'échelles de poids.

Bien qu'aucun autre changement important autrre que ceux indiqués dans le présent aperçu des changements ne soit prévu, nous examinons et mettons à jour le Guide du client pour le service Médiaposte avec adresse, les Guides de préparation et de tri préliminaire du courrier et les Normes postales. Les Guides du client modifiés ainsi qu'un aperçu des changements présentant les modifications qui seront apportées aux Guides de préparation et de tri préliminaire du courrier et aux Normes postales seront affichés ici d'ici le 10 novembre 2008.

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Changement à la période d'avis légale pour le service Médiaposte avec adresse
À compter du 12 janvier 2009, la période d'avis légale pour le service Médiaposte avec adresse passera de 180 à 30 jours civils.  Les Conditions générales du Guide du client pour le service Médiaposte avec adresse seront mises à jour pour refléter ce changement.

Le Guide du client 2009 - Médiaposte avec adresse sera affiché ici le 10 novembre 2008.

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Amélioration du taux de lisibilité du courrier mécanisable pour le service Médiaposte avec adresse
Les taux de lisibilité du courrier mécanisable donnent un pourcentage de lisibilité basé sur divers aspects tels que l'opacité de l'encre, la transparence de la fenêtre de l'enveloppe, la taille, la couleur, la police utilisée et la luminescence. La lisibilité du courrier mécanisable ne valide pas l'adresse : elle fournit un taux de lisibilité basé sur l'efficacité de la lecture de l'adresse.

Afin d'améliorer la qualité du courrier mécanisable, nous augmentons les objectifs de taux de lisibilité pour les envois Médiaposte avec adresse mécanisables et les envois Poste-publications mécanisables, en vue de correspondre aux taux cibles minimums du service Poste-lettres à tarifs préférentiels. Les taux passeront respectivement de 90 % à 95 % et de 80 % à 85 % pour les envois Médiaposte avec adresse mécanisables courts et longs (CL) et surdimensionnés (surd.), ainsi que pour les envois Poste-publications mécanisables courts et longs (CL) et surdimensionnés (surd.).

Pour de plus amples renseignements, les clients peuvent se référer au Normes postales à l'adresse postescanada.ca/normespostales.

Si les clients souhaitent déterminer le taux de lisibilité pour l'admissibilité au courrier mécanisable de leurs envois, ils devront envoyer un échantillon de 200 articles de leur courrier court et long (CL) et surdimensionné à l'adresse suivante, telle qu'elle est précisée dans le Guide du client à la section portant sur les exigences de lisibilité à la machine et l'évaluation des échantillons. Veuillez noter la nouvelle adresse :

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Les résultats seront envoyés par courriel à votre représentant désigné de Postes Canada environ cinq (5) jours ouvrables après la réception de l'envoi d'essai.

Les rajustements tarifaires pour les envois qui ne respectent pas les taux de lisibilité seront appliqués conformément au tableau suivant :

Taux de lisibilité* réel Rajustement tarifaire
Supérieur à 95 % pour les articles CL et supérieur à 85 % pour les articles surdimensionnés Aucun rajustement tarifaire
Moins de 95 % pour les articles CL et moins de 85 % pour les articles surdimensionnés Un rajustement tarifaire de 0,10 $ par article sera appliqué à la différence (95 % ou 85 % moins le taux de lisibilité réel).

* Déterminé par notre équipement automatisé.

L'exemple suivant concerne l'expédition de 100 000 articles standard courts et longs (CL) selon les nouveaux objectifs concernant le taux de lisibilité cible :

  • Le taux de lisibilité réel est de 80 %.
  • Le taux de lisibilité visé est de 95 % (anciennement 90 %).
  • Différence entre le taux visé et le taux réel = 95 % - 80 % = 15 %
  • 15 % du nombre total d'envois (100 000 articles) = 15 000 articles
  • 15 000 articles avec un droit supplémentaire de 0,10 $ par article = 1 500 $ de droits supplémentaires

Le Guide du client pour le service Médiaposte avec adresse et les Normes postales seront mis à jour pour refléter ce changement. Le Guide du client modifié ainsi qu'un aperçu des changements présentant les modifications qui seront apportées aux Normes postales seront affichés ici d'ici le 10 novembre 2008.

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Réduction de la taille minimale des palettes pour le courrier Médiaposte avec adresse empilé en rangées irrégulières
Veuillez noter que les clients du service Médiaposte avec adresse n'auront plus besoin d’obtenir une approbation pour réduire la hauteur maximale du courrier empilé en rangées irrégulières de 500 mm à 150 mm pour les palettes locales et à 300 mm pour les palettes d’acheminement.

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Palettes dotées de courroies métalliques pour le service Médiaposte avec adresse
L'utilisation de courroies métalliques sur toutes les palettes n'est plus permise en raison des risques en matière de sécurité qu'elles représentent pour nos clients et nos employés. Les Guides de préparation et de tri préliminaire (postescanada.ca/preparationcourrier) ont été mis à jour en conséquence puisque les envois déposés sur des palettes sécurisées par des courroies métalliques pourront se voir imposer un supplément ou leur expédition pourra être refusée à compter du 12 janvier 2009.

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Palettes en plastique réutilisables pour le service Médiaposte avec adresse
L'offre de palettes en plastique réutilisables est maintenant ouverte pour les clients admissibles du service Médiaposte avec adresse qui envoient des articles Médiaposte avec adresse surdimensionnés selon le TPIF ou le PNIA et empilés en rangées irrégulières. Les clients qui souhaitent utiliser les palettes en plastique réutilisables de la Société doivent avoir une convention de service postal avec Postes Canada et devront signer un protocole d'entente. De plus, le courrier doit être empilé en rangées irrégulières conformément aux spécifications connexes décrites dans les Guides de préparation et de tri préliminaire du courrier. Le nombre minimal de palettes pouvant être commandé en une seule fois est de 40 (auparavant, le nombre minimal était de 200) moyennant des frais nominaux d'utilisation de 2$.

Ces palettes aident également à régler les problèmes de sécurité que l'on trouve couramment avec l'utilisation des palettes en bois. Pour obtenir plus de renseignements, veuillez communiquer avec notre Réseau du service aux entreprises au 1.866.757.5480.

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Nouvelles spécifications relatives aux palettes en bois pour tout le courrier
Postes Canada introduit de nouvelles spécifications pour les palettes en bois qui aideront à garantir un milieu de travail plus sûr pour nos employés, réduiront les dommages causés au courrier et garantiront que les palettes sont compatibles avec l'équipement motorisé de manutention utilisé dans nos installations de traitement et de livraison.

Nous vous recommandons de commencer à utiliser les palettes en bois conformes le plus rapidement possible. À compter du 12 janvier 2009, les palettes en bois qui ne respectent pas les nouvelles spécifications se verront imposer un supplément ou leur expédition sera refusée.  Les palettes de plastique réutilisables peuvent être une solution de rechange intéressante.  Reportez-vous aux paragraphes ci-dessus.

Les nouvelles spécifications comprennent les éléments suivants :

  • Seules les palettes conçues selon un format constitué de blocs sont acceptables [voir diagramme].
  • Les palettes doivent permettre le déplacement depuis les quatre côtés par des chariots élévateurs équilibrés et permettre à un transpalette à main de déplacer la palette sans obstruction des planches de palettes inférieures depuis les deux côtés.
  • Les envois transportés sur des palettes ayant des défauts importants tels que des clous apparents, des fissures importantes, du bois qui manque ou des parties pourries, endommagées ou irrégulières ne seront pas acceptés.
  • La partie supérieure de la palette doit être plate et stable pour permettre un chargement et un déchargement sécuritaires du courrier afin d'éviter que le courrier bascule ou glisse.
  • Les palettes doivent pouvoir résister à des températures allant de -40 °C à +40 °C ainsi qu'aux rigoureuses conditions météorologiques canadiennes telles que la pluie, la neige, la glace et une humidité élevée.
  • Les ouvertures pour les fourches doivent mesurer : au minimum 102 mm (4 po) de hauteur pour les côtés opposés de la palette n'ayant pas de planches de palettes inférieures et au minimum 89 mm (3,5 po) pour les côtés opposés dotés de planches de palettes inférieures.

Diagramme

Pour de plus amples renseignements concernant l'utilisation des palettes, reportez-vous au site Web à postescanada.ca/servicespostaux, sélectionnez le Guide de préparation et de tri préliminaire du courrier et cliquez sur « Empilage en rangées irrégulières du courrier ».

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Option ligne de confirmation facultative
Les envois TPIF Médiaposte avec adresse exigent que vous imprimiez et appliquiez manuellement une étiquette pour repérer le CDP (centre de desserte postale), le CRCA (centre de regroupement du courrier d'acheminement) et les liasses d'envois résiduaires (regroupement).  

À titre de solution de rechange à cette exigence, une option plus conviviale sera disponible à compter du 12 janvier 2009. La ligne de confirmation facultative (LCF) sera générée par le logiciel PERL qui permettra aux renseignements sur le CDP, le CRCA et sur les liasses d'envois résiduaires d'être imprimés directement sur l'article de courrier ou sur l'étiquette-adresse en tant que ligne supérieure du bloc‑adresse.

Voici des exemples d'étiquettes-adresse produites par le logiciel PERL, y compris des détails sur le regroupement d'envois résiduaires pour le CDP et le CRCA.


K0A 9Z0 OTTAWA ON DCF
C. SMITH                   XX15(C)
362 RUE KELLY
CUMBERLAND ON K4C 1A7


K0A 9Z0 OTTAWA ON FWD
T. CHARLES                  XX5 (C)
423 RUE BLAIS
HAWKESBURY ON  K6A 2A5


OTTAWA ON FWD RESIDUE
T. CHARLES                  XX5 (C)
123 RUE PRINCIPAL
  CORNWALL ON  K6H 5E4 

Cette nouvelle option vous permettra de réduire les coûts tout en améliorant l’exactitude de vos procédés de préparation du courrier.

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Modification au règlement pour les productions explicites du point de vue sexuel – En vigueur le 12 juin 2008
Le gouvernement du Canada a approuvé une modification au Règlement sur les objets inadmissibles qui fournit une définition du matériel sexuellement explicite et des exigences applicables lorsque de tels articles sont envoyés en tant qu’article Médiaposte avec adresse ou Médiaposte sans adresse.

Le Règlement sur les objets inadmissibles, pris en vertu de l'article 19 de la Loi sur la Société canadienne des postes, présente la liste des articles que Postes Canada considère inacceptables aux fins d'envois postaux et il prévoit la procédure à suivre pour disposer de ces objets.

La modification au Règlement sur les objets inadmissibles comprend une définition de ce qui constitue du matériel sexuellement explicite, telle qu’acceptée par la Cour fédérale lors d’une récente décision sur l’envoi de tel matériel par la poste :

Le « matériel sexuellement explicite » s’entend des images ou des représentations de nudité qui évoquent une activité sexuelle; des images ou des représentations de relations sexuelles, sans suggestion de violence ou sans caractère dégradant; de tout écrit décrivant des actes sexuels de façon plus que purement technique, sans suggestion de violence ou sans caractère dégradant.

La modification précise que ce matériel est un objet inadmissible aux services Médiaposte avec ou sans adresse à moins qu’il ne soit placé dans une enveloppe opaque portant une mention à l’effet qu’il s’agit de matériel pour les adultes. Le matériel sexuellement explicite sera également interdit à l'extérieur de l'enveloppe.

La modification, en vigueur immédiatement, est contenue dans la mise à jour du Guide des postes et à la section 2.1.4 liée aux objets inadmissibles du Guide du client – Médiaposte avec adresse et du Guide du client – Médiaposte sans adresse.

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Liste de contrôle pour éviter les erreurs courantes – à faire soi-même
La Liste de contrôle pour éviter les erreurs courantes – à faire soi-même est un excellent outil de référence que vous pouvez utiliser lorsque vous préparez des envois. La liste de contrôle énumère les problèmes les plus fréquemment rencontrés par rapport aux envois du régime intérieur et du régime international, et propose des références afin d'obtenir plus de renseignements quant à la préparation appropriée du courrier.

Cliquez ici pour la liste de contrôle pour éviter les erreurs courantes – à faire soi-même.

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Modification au Guide du client – Médiaposte avec adresse
Une modification a été apportée au Guide du client pour le service Médiaposte avec adresse pour permettre des produits parfumés s'ils sont produits à l'aide d'encre et de vernis microencapsulés à parfum infusé. La modification aux Guides du client peut être consultée à canadapost.ca/tools/pg/customerguides/CGaddadm-f.asp.

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Nota: Autres changements relatifs au Guide du client du service Médiaposte avec adresse

Section 3.2.1 Courrier mécanisable
Veuillez noter la nouvelle adresse afin de soumettre vos articles de courrier mécanisable pour essais :

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OTTAWA ON  K1A 0B1

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Service PromocarteMC pour les services Médiaposte sans adresse et Médiaposte avec adresse

La taille maximale du service Promocarte passe de 139,7 mm sur 215,9 mm (5 1/2 po sur 8 1/2 po) à 136,5 mm sur 212,7 mm (5 3/8 po sur 8 3/8 po). Cette légère diminution de la taille permettra une utilisation de la totalité des pages pendant la production et éliminera les rebords de papier en trop qui doivent être coupés et jetés. Ce changement mineur signifie un procédé de production plus efficace et moins de gaspillage de papier.

En juin 2008, nous avons présenté le produit Promocarte parfumé – qui apporte une nouvelle dimension sensorielle à notre solution tout compris pour les campagnes de publipostage des clients (services Médiaposte sans adresse et Médiaposte avec adresse avec option de Tri préliminaire par itinéraire de facteur)! Le publipostage parfumé fait appel à un des cinq sens utilisés dans le cadre du marketing sensoriel pour susciter une réponse émotionnelle et contribuer au succès d'une campagne.

Notre produit Promocarte parfumé est produit à l'aide d'une technique de micro-encapsulation de pointe utilisée pour infuser les huiles parfumées dans l'encre ou le vernis imprimé directement sur l'article Promocarte parfumé dans le cadre du procédé d'impression et de production.

Les parfums ne sont pas dégagés à moins qu'on ne frotte sur la partie à gratter, ce qui élimine le risque que les parfums soient relâchés au cours du procédé de production ou de livraison. Ces nouvelles encres et nouveaux vernis n'ont pas besoin d'être scellés, pourvu que la partie parfumée soit conforme aux exigences de Postes Canada.

Utilisez le produit Promocarte parfumé pour :

  • augmenter la notoriété de la marque;
  • distinguer vos messages de marketing des autres;
  • créer une réponse émotionnelle immédiate et avoir une incidence sur le taux d'utilisation par les clients en raison de l'impression sensorielle créée.

Pour obtenir un choix de parfums ainsi que des renseignements supplémentaires sur notre nouvelle offre, visitez postescanada.ca/promocarteparfume.

Une modification a été apportée aux Guides du client pour les services Médiaposte avec adresse et Médiaposte sans adresse (affichée le 12 juin 2008) pour permettre des produits parfumés s'ils sont produits à l'aide d'encre et de vernis microencapsulés à parfum infusé. La modification aux Guides du client peut être consultée à postescanada.ca/servicespostaux.

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Aperçu des changements apportés aux services Correspondance-réponse d'affaires et Correspondance-réponse d'affaires du régime international

Une hausse tarifaire des services Correspondance-réponse d'affaires (CRA) et Correspondance-réponse d'affaires du régime international (CRARI) entrera en vigueur à compter du 12 janvier 2009. Reportez-vous à la grille tarifaire des services Correspondance-réponse d'affaires pour obtenir des détails.

Le Guide du client 2009 - Correspondance-réponse d'affaires et Correspondance- réponse d'affaires du régime international sera affiché ici le 10 novembre 2008.

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Aperçu des changements apportés au service Poste-catalogues

Nous comprenons qu'une certaine confusion règne parmi les clients quant à savoir quel service de Postes Canada utiliser pour expédier des catalogues. Afin de résoudre ce problème, Postes Canada simplifie sa gamme de produits en supprimant le service Poste-catalogues à compter du 12 janvier 2009. La convention relative au service Médiaposte avec adresse sera modifiée afin d'inclure des articles qui faisaient auparavant l'objet de la convention du service Poste-catalogues. Cela permettra à de nombreux clients d'utiliser simplement la convention du service Médiaposte avec adresse pour expédier des articles pour lesquels la convention du service Poste-catalogues s'appliquait auparavant. On communiquera avec les clients qui utilisent actuellement la convention du service Poste-catalogues afin de les aider à utiliser les autres services postaux qui leur sont offerts.  

Pour obtenir des détails, reportez-vous à la rubrique intitulée intitulée « Le service Médiaposte avec adresse absorbe le service Poste-catalogues » .

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Aperçu des changements apportés au service Poste-publications

Une hausse tarifaire pour le service de Poste-publications entrera en vigueur à compter du 12 janvier 2009. Reportez-vous à la grille tarifaire du service Poste-publications pour obtenir des détails.

Le Guide du client 2009 - Poste-publications sera affiché ici le 10 novembre 2008.

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Mise en œuvre de la tarification selon la distance du service Poste-publications avec option de tri préliminaire par itinéraire de facteur
En 2008, une structure axée sur la distance (service local, régional, national) a été mise en place pour les envois TPIF sans différenciation de tarif, tel qu'il a été convenu par Postes Canada et l'industrie de l'édition.

L'introduction de la nouvelle structure tarifaire sans différenciation de tarif vous a donné du temps pour évaluer votre composition d'envois du service local, régional et national en prévision de la différenciation de tarif selon la distance qui sera mise en œuvre en 2009. Veuillez consulter la grille tarifaire ci-jointe pour obtenir des détails quant aux tarifs et veuillez noter qu'il n'y aura pas de majoration tarifaire pour les envois locaux le 12 janvier 2009.

La nouvelle structure tarifaire est définie selon le poids, le niveau de tri préliminaire et les points d'origine et de destination locaux, régionaux ou nationaux, qui sont intégrés dans le logiciel PERL.

Désignations du TPIF en fonction de la distance :

À l'échelle locale
Le tarif local s'applique au courrier déposé dans toute installation postale approuvée aux fins de livraison dans la même ville ou agglomération, à quelques exceptions près.*
À l'échelle régionale
Le tarif régional s'applique au courrier déposé dans toute installation postale approuvée aux fins de livraison dans la même province, à quelques exceptions près.*
À l'échelle nationale
Le tarif national s'applique aux envois déposés dans toute installation postale approuvée aux fins de livraison au Canada qui ne correspondent pas aux niveaux local ou régional.
Courrier résiduaire
Les articles résiduaires sont considérés comme des envois nationaux aux fins de tarification.
Tarifs compensatoires
Les tarifs compensatoires seront fonction du tarif de base du « Mode de livraison directe » (MLD) local « jusqu'à 200 g ».

* Les exceptions à ces désignations locales et régionales (p. ex. le tarif régional s'applique aux envois dont les points d'origine et de destination se trouvent à l'intérieur des provinces de l'Atlantique) ont été programmées dans le logiciel PERL. Une liste des destinations est affichée sur le site Web postescanada.ca/ppdocumentsdesoutien.

Veuillez noter que si le lieu de dépôt déclaré sur la commande est différent du lieu de dépôt actuel, le tarif national s’appliquera.

Le code postal du lieu de dépôt doit être identique au code postal du « Nom du lieu de dépôt » dans les des Outils électronique d'expédition (OEE) afin d’assurer une désignation exacte des envois locaux, régionaux et nationaux. Une liste des codes postaux relatifs aux lieux de dépôt principaux, est affichée sur le site Web postescanada.ca/ppdocumentsdesoutien.

L'exigence liée à la structure axée sur la distance permettra une répartition plus détaillée de vos commandes effectuées au moyen des OEE. C'est pourquoi les commandes imprimées par l'entremise des OEE à partir de janvier 2009 ne seront plus limitées à une seule page et pourront en comprendre plusieurs.

Vous pouvez obtenir des directives sur le dépôt en aval en consultant la section Centre d'aide des OEE et les Guides de l'utilisateur, sur le site Web postescanada.ca/cal À partir de cette page, dirigez-vous à Saisie d'une commande (dans la rubrique Commande en ligne) et sélectionnez Services des communications ou cliquez sur Service de Poste-publications dans la section Commande hors ligne.

Le volume minimal est toujours de 1 000 articles par commande. Tous les articles TPIF précisés sur une commande sont combinés pour calculer le volume de la commande, y compris ceux faisant l'objet de dépôts partiels et en aval.

Aucun changement ne sera apporté aux commandes manuelles qui ne s'appliquent qu'aux tarifs des envois prétriés selon le PNIA national.

La grille tarifaire du service Poste-publications de 2009 a été mise à jour pour refléter toutes les modifications tarifaires, y compris les échelons tarifaires distincts pour désigner les catégories du service national, régional et local du TPIF.

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Changement à la période d'avis légale pout le service Poste-publications
À compter du 12 janvier 2009, la période d'avis légale pour le service Poste-publications passera de 60 à 30 jours civils. La section des Conditions générales de Guide du client pour le service Poste-publications sera mise à jour pour refléter ce changement.

Le Guide du client 2009 - Poste-publications sera affiché ici le 10 novembre 2008.

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Changements à la participation de Postes Canada au Programme d'aide aux publications (PAP) à compter du 31 mars 2009
Le Programme d'aide aux publications (PAP), qui est géré par le ministère du Patrimoine canadien, va faire l'objet de changements. Ainsi, Postes Canada maintiendra ses services de facturation pour le PAP au nom du ministère du Patrimoine canadien (pour une période de transition) mais cessera de contribuer au fonds du PAP à compter du 31 mars 2009.

Le ministère du Patrimoine canadien communiquera directement avec les clients pour les informer des détails relatifs à ce changement. Toutefois, Postes Canada continuera de travailler avec le ministère du Patrimoine canadien afin d'assurer une transition efficace.

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Amélioration du taux de lisibilité du courrier mécanisable pour le service Poste-publications
Les taux de lisibilité du courrier mécanisable donnent un pourcentage de lisibilité basé sur divers aspects tels que l'opacité de l'encre, la transparence de la fenêtre de l'enveloppe, la taille, la couleur, la police utilisée et la luminescence. La lisibilité du courrier mécanisable ne valide pas l'adresse : elle fournit un taux de lisibilité basé sur l'efficacité de la lecture de l'adresse.

Afin d'améliorer la qualité du courrier mécanisable, nous augmentons les objectifs de taux de lisibilité pour les envois Médiaposte avec adresse mécanisables et les envois Poste-publications mécanisables, en vue de correspondre aux taux cibles minimums du service Poste-lettres à tarifs préférentiels. Les taux passeront respectivement de 90 % à 95 % et de 80 % à 85 % pour les envois Médiaposte avec adresse mécanisables courts et longs (CL) et surdimensionnés (surd.), ainsi que pour les envois Poste-publications mécanisables courts et longs (CL) et surdimensionnés (surd.).

Pour de plus amples renseignements, les clients peuvent se référer au Normes postales à l'adresse postescanada.ca/normespostales

Si les clients souhaitent déterminer le taux de lisibilité pour l'admissibilité au courrier mécanisable de leurs envois, ils devront envoyer un échantillon de 200 articles de leur courrier court et long (CL) et surdimensionné à l'adresse suivante, telle qu'elle est précisée dans le Guide du client à la section portant sur les exigences de lisibilité à la machine et l'évaluation des échantillons. Veuillez noter la nouvelle adresse :

POSTES CANADA
ESSAIS ET NORMES DU COURRIER
INGÉNIERIE ET MAINTENANCE
2701 PROM RIVERSIDE BUREAU N0625
OTTAWA ON  K1A 0B1

Les résultats seront envoyés par courriel à votre représentant désigné de Postes Canada environ cinq (5) jours ouvrables après la réception de l'envoi d'essai.

Les rajustements tarifaires pour les envois qui ne respectent pas les taux de lisibilité seront appliqués conformément au tableau suivant :

Taux de lisibilité* réel Rajustement tarifaire
Supérieur à 95 % pour les articles CL et supérieur à 85 % pour les articles surdimensionnés Aucun rajustement tarifaire
Moins de 95 % pour les articles CL et moins de 85 % pour les articles surdimensionnés Un rajustement tarifaire de 0,10 $ par article sera appliqué à la différence (95 % ou 85 % moins le taux de lisibilité réel).

* Déterminé par notre équipement automatisé.

L'exemple suivant concerne l'expédition de 100 000 articles standard courts et longs (CL) selon les nouveaux objectifs concernant le taux de lisibilité cible :

  • Le taux de lisibilité réel est de 80 %.
  • Le taux de lisibilité visé est de 95 % (anciennement 90 %).
  • Différence entre le taux visé et le taux réel = 95 % - 80 % = 15 %
  • 15 % du nombre total d'envois (100 000 articles) = 15 000 articles
  • 15 000 articles avec un droit supplémentaire de 0,10 $ par article = 1 500 $ de droits supplémentaires

Bien qu'aucun autre changement important autre que ceux indiqués dans le présent aperçu des changements ne soit prévu, nous examinons et mettons à jour le Guide du client pour le service Poste-publications, les Guides de préparation et de tri préliminaire du courrier et les Normes postales. Les Guides du client modifiés ainsi qu'un aperçu des changements présentant les modifications qui seront apportées aux Guides de préparation et de tri préliminaire du courrier et aux Normes postales seront affichés ici d'ici le 10 novembre 2008.

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Réduction de la taille minimale des palettes pour le courrier Poste-publications empilé en rangées irrégulières
En vigueur immédiatement le client n'aura plus besoin d’obtenir une approbation pour réduire la hauteur maximale du courrier empilé en rangées irrégulières de 500 mm à 150 mm pour les palettes locales et à 300 mm pour les palettes d’acheminement.
 

Palettes dotées de courroies métalliques pour le service Poste-publications
L'utilisation de courroies métalliques sur toutes les palettes n'est plus permise en raison des risques en matière de sécurité qu'elles représentent pour nos clients et nos employés. Les Guides de préparation et de tri préliminaire (postescanada.ca/preparationcourrier) ont été mis à jour en conséquence puisque les envois déposés sur des palettes sécurisées par des courroies métalliques pourront se voir imposer un supplément ou leur expédition pourra être refusée à compter du 12 janvier 2009.

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Palettes en plastique réutilisables pour le service Poste-publications
L'offre de palettes en plastique réutilisables est maintenant ouverte pour les clients admissibles du service Poste-publications qui envoient des articles Poste-publications surdimensionnés selon le TPIF ou le PNIA et empilés en rangées irrégulières. Les clients qui souhaitent utiliser les palettes en plastique réutilisables de la Société doivent avoir une convention de service postal avec Postes Canada et devront signer un protocole d'entente. De plus, le courrier doit être empilé en rangées irrégulières conformément aux spécifications connexes décrites dans les Guides de préparation et de tri préliminaire du courrier. Le nombre minimal de palettes pouvant être commandé en une seule fois est de 40 (auparavant, le nombre minimal était de 200) moyennant des frais nominaux d'utilisation de 2$.

Ces palettes aident également à régler les problèmes de sécurité que l'on trouve couramment avec l'utilisation des palettes en bois. Pour obtenir plus de renseignements, veuillez communiquer avec notre Réseau du service aux entreprises au 1.866.757.5480.

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Nouvelles spécifications relatives aux palettes en bois pour tout le courrier
Postes Canada introduit de nouvelles spécifications pour les palettes en bois qui aideront à garantir un milieu de travail plus sûr pour nos employés, réduiront les dommages causés au courrier et garantiront que les palettes sont compatibles avec l'équipement motorisé de manutention utilisé dans nos installations de traitement et de livraison.

Nous vous recommandons de commencer à utiliser les palettes en bois conformes le plus rapidement possible. À compter du 12 janvier 2009, les palettes en bois qui ne respectent pas les nouvelles spécifications se verront imposer un supplément ou leur expédition sera refusée.

Les nouvelles spécifications comprennent les éléments suivants :
  • Seules les palettes conçues selon un format constitué de blocs sont acceptables [voir diagramme].
  • Les palettes doivent permettre le déplacement depuis les quatre côtés par des chariots élévateurs équilibrés et permettre à un transpalette à main de déplacer la palette sans obstruction des planches de palettes inférieures depuis les deux côtés.
  • Les envois transportés sur des palettes ayant des défauts importants tels que des clous apparents, des fissures importantes, du bois qui manque ou des parties pourries, endommagées ou irrégulières ne seront pas acceptés.
  • La partie supérieure de la palette doit être plate et stable pour permettre un chargement et un déchargement sécuritaires du courrier afin d'éviter que le courrier bascule ou glisse.
  • Les palettes doivent pouvoir résister à des températures allant de -40 °C à +40 °C ainsi qu'aux rigoureuses conditions météorologiques canadiennes telles que la pluie, la neige, la glace et une humidité élevée.
  • Les ouvertures pour les fourches doivent mesurer : au minimum 102 mm (4 po) de hauteur pour les côtés opposés de la palette n'ayant pas de planches de palettes inférieures et au minimum 89 mm (3,5 po) pour les côtés opposés dotés de planches de palettes inférieures.

Diagramme

Pour de plus amples renseignements concernant l'utilisation des palettes, reportez-vous au site Web à postescanada.ca/servicespostaux et sélectionnez le Guide de préparation et de tri préliminaire du courrier et cliquez sur « Empilage en rangées irrégulières du courrier ».

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Option ligne de confirmation facultative
Les envois TPIF Poste-publications exigent que vous imprimiez et appliquiez manuellement une étiquette pour repérer le CDP (centre de desserte postale), le CRCA (centre de regroupement du courrier d'acheminement) et les liasses d'envois résiduaires (regroupement).

À titre de solution de rechange à cette exigence, une option plus conviviale sera disponible à compter du 12 janvier 2009. La ligne de confirmation facultative (LCF) sera générée par le logiciel PERL qui permettra aux renseignements sur le CDP, le CRCA et sur les liasses d'envois résiduaires d'être imprimés directement sur l'article de courrier ou sur l'étiquette-adresse en tant que ligne supérieure du bloc‑adresse.

Voici des exemples d'étiquettes-adresse produites par le logiciel PERL, y compris des détails sur le regroupement d'envois résiduaires pour le CDP et le CRCA

     K0A 9Z0 OTTAWA ON DCF

     C. SMITH                       XX15(C)

    362 RUE KELLY

     CUMBERLAND ON K4C 1A7



     K0A 9Z0 OTTAWA ON FWD
     T. CHARLES                  XX5 (C)
    423 RUE BLAIS
     HAWKESBURY ON  K6A 2A5


     OTTAWA ON FWD RESIDUE

     T. CHARLES                  XX5 (C)

    123 RUE PRINCIPAL

      CORNWALL ON  K6H 5E4 

Cette nouvelle option vous permettra de réduire les coûts tout en améliorant l’exactitude de vos procédés de préparation du courrier.

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Rappel – Emplacement de la preuve de paiement pour le service Poste-publications
La preuve de paiement (renseignements d'identification de base présents sur la vignette du service Poste-publications) doit apparaître à l'extérieur de l'article Poste-publications, de préférence sur l'étiquette-adresse, ou à proximité.

Consultez le Guide du client pour le service Poste-publications, section 2.2.1.2 relative aux renseignements d'identification de base.

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Liste de contrôle pour éviter les erreurs courantes – à faire soi-même
La Liste de contrôle pour éviter les erreurs courantes – à faire soi-même est un excellent outil de référence que vous pouvez utiliser lorsque vous préparez des envois. La liste de contrôle énumère les problèmes les plus fréquemment rencontrés par rapport aux envois du régime intérieur et du régime international, et propose des références afin d'obtenir plus de renseignements quant à la préparation appropriée du courrier.

Cliquez ici pour la liste de contrôle pour éviter les erreurs courantes – à faire soi-même.

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Rappel! Rapport automatisé des articles Poste-publications non distribuables
Notre nouveau procédé automatisé pour les envois Poste-publications non distribuables, mis en œuvre en janvier 2008, offre :

  • un délai plus court avant réception d'un avis de non-distribution des articles Poste-publications;
  • un résumé et un rapport détaillé au format électronique;
  • un rapport qui facilite la correspondance avec la facture associée.

Si le client n'est pas encore inscrit au procédé automatisé pour les envois Poste-publications non distribuables, il peut encore le faire en ligne, à l'adresse postescanada.ca/formulaireppnd. Si le client ne peut s'inscrire en ligne ou si le client désire mettre à jour une adresse électronique déjà soumise, il peut communiquer avec notre Groupe de gestion du crédit en composant le 1.800.267.7651.

Si le client utilise déjà notre procédé automatisé, il doit s'assurer de placer les renseignements relatifs aux lignes de référence (compte de l'abonné) au dessus du nom du récipiendaire sur l’étiquette de l’article Poste-publications afin d’assurer l’exactitude des rapports.

Le client peut, s'il le désire, continuer à recevoir la copie papier des articles Poste-publications non distribuables à une adresse canadienne avec un bordereau d'expédition. (Cette option ne peut être combinée avec le procédé automatisé pour les envois Poste-publications non distribuables.) Des frais de traitement de 1 $ (1,05 $ en vigueur le 12 janvier 2009) en plus des frais d'affranchissement seront facturés pour chaque article retourné.

Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur le procédé automatisé pour les envois Poste‑publications non distribuables, consultez la Foire aux questions ou appelez notre Réseau du service aux entreprises au 1.866.757.5480.

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Aperçu des changements apportés au service Médiaposte sans adresse

Une hausse tarifaire du service Médiaposte sans adresse entrera en vigueur à compter du 12 janvier 2009. Reportez-vous à la grille tarifaire du service Médiaposte sans adresse pour obtenir des détails.

Le Guide du client 2009 - Médiaposte sans adresse sera affiché ici le 10 novembre 2008.

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Mise en œuvre du service Médiaposte sans adresse à deux niveaux
Dès le 12 janvier 2009, nous mettrons en place deux catégories pour le service Médiaposte sans adresse : « de base » et « à services ajoutés ».

La catégorie « de base » vous permettra d'expédier des articles de dimensions « standard » (pas d'échantillons) destinés aux résidences uniquement au moyen de l'option de livraison « Sur réception ».

La catégorie « à services ajoutés » comprendra toutes les caractéristiques « de base » ainsi que des caractéristique à valeur ajoutée, telles que les échantillons ou les articles surdimensionnés, les envois dont la « date de début de livraison est précisée » ou les points de remise commerciaux. Le tarif de la catégorie « à services ajoutés » ne sera appliqué qu'une seule fois à un envoi, peu importe le nombre de caractéristiques « à services ajoutés » choisies.

Afin de mieux comprendre comment le tarif de la catégorie « à services ajoutés » sera appliqué, veuillez cliquer ici .

Reportez-vous à la grille tarifaire 2009 du service Médiaposte sans adresse pour obtenir des détails.

Scénarios possibles : Combinaison d'articles des catégories « de base » et « à services ajoutés »
Le tarif de la catégorie « à services ajoutés » s'appliquera à l'ensemble de la commande si tous les articles de courrier sont surdimensionnés, s'il s'agit d'échantillons ou encore si les articles sont tous destinés à des points de remise commerciaux ou tous assortis de l'option « Date de début de livraison précise ». Sinon, le tarif de la catégorie « à services ajoutés » s'appliquera uniquement à une portion de la commande à laquelle s'appliquent les caractéristiques « à services ajoutés ». Reportez-vous au tableau suivant pour voir des exemples de situation où il faut exiger le tarif de la catégorie « à services ajoutés » lorsque la commande comprend à la fois des caractéristiques « de base » et « à services ajoutés ».

Si… Alors...
la commande du client comprend des articles assortis des options « Date de début de livraison précise » et « Sur réception » destinés à différentes installations de livraison, le tarif de la catégorie « à services ajoutés » s'appliquera uniquement aux volumes d'articles destinés aux installations de livraison assortis de l'option « Date de début de livraison précise ». Le tarif de la catégorie « de base » s'appliquera aux volumes d'articles destinés aux installations de livraison assortis de l'option « Sur réception ».
la commande du client comprend des articles assortis de l'option
« Sur réception » destinés à toutes les installations de livraison ainsi qu'une combinaison d'articles destinés à des points de remise résidentiels et commerciaux,		 le tarif de la catégorie « à services ajoutés » s'appliquera uniquement aux volumes d'articles destinés à des points de remise commerciaux. Le tarif de la catégorie « de base » sera appliqué aux volumes d'articles destinés à des points de remise résidentiels.